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À propos de PolitiquesPro Ressources Humaines, Édition Québec(MC)

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ESSAI GRATUIT liste de documents
PolitiquesPro Ressources Humaines, Édition Québec(MC) (PPQC) est le fruit d'une collaboration entre les éditions La Référence/First Reference et le cabinet d'avocat McCarthy Tétrault, conçu pour répondre aux besoins des gestionnaires des ressources humaines et des employeurs du Québec. PPQC voit à l'élaboration, à la mise en application et à l'évaluation des politiques et des pratiques RH efficace, et à comprendre toutes les facettes de la gestion des ressources humaines de l'organisation.

PPQC donne des recommandations pratiques et spécialisées en matière de conformité dans le domaine du travail et de l'emploi dans la province de Québec, où au régime fédéral, qui ont une incidence sur le milieu de travail, y compris les relations du travail, les droits de la personne, les normes du travail, l'équité salariale, les régimes de retraite et avantages sociaux et la santé et la sécurité au travail.

PPQC est une ressource indispensable bilingue qui permet aux employeurs d'exécuter leur responsabilité principale de gestion efficace des ressources humaines à l'intérieur de leur propre entreprise. Cette publication est le seul du genre au Québec.

À propos du produit


Bullet point image Deux reliures à feuillets mobiles
Bullet point image Le logiciel PolitiquesPro
Bullet point image Quatre mises à jour par an
Bullet point image L'Infolettre Politique Interne
Bullet point image Le soutien technique et le service à la clientèle

Prix de l'abonnement d'un an : 720 $ + frais de port et de manutention et taxes de vente.

Prix du renouvellement annuel : 525 $ + frais de port et de manutention et taxes de vente.

Format reliures à feuillets mobiles

Cette publication se compose de deux reliures à feuillets mobiles.

Le Volume I RH-CONFORMITÉ JURIDIQUE comprend des commentaires rédigés par le groupe d'experts spécialisé dans le droit du travail et de l'emploi chez McCarthy Tétrault. Ces commentaires vous aident à comprendre vos responsabilités et obligations en droit du travail et de l'emploi, à trouver des solutions quand vous en avez besoin, au moment où vous en avez besoin concernant la gestion du personnel.

Vous trouverez aussi dans le volume I :

Le Volume II – POLITIQUES RH comprend plus de 140 modèles de politiques, formulaires et listes de contrôle RH entièrement personnalisables. Toutes les politiques partagent les points suivants:

(Cliquez sur les chapitres pour plus d'information)

Préface
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Préface

  • Dénégation de responsabilité
  • Comment utiliser la présente publication
  • À propos des énoncés types de politique et procédure
  • À propos de la version électronique
  • Références
  • Remerciements
  • À propos de les auters
  • À propos du rédacteur juridique
  • À propos du rédacteur en chef
  • Nous aimerions avoir votre avis

Chapitre A — Au sujet des politiques et procédures
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Chapitre A — À propos des politiques et procédures

  • Pourquoi les politiques et procédures sont nécessaires
  • L’élaboration d’un manuel de politiques
  • Portée du manuel de politiques
  • Conception
  • Contenu
  • Rédaction des politiques et procédures
  • Approbation
  • Publication
  • Exemples de politiques du présent chapitre
  • Introduction
  • Liste de distribution
  • Format des énoncés de politique et procédure

Chapitre B — Politiques d’emploi
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Chapitre B — Politiques d’emploi

(Toutes les politiques énumérés ci-dessous comprend un exemple d'énoncé des politiques et procédures)

  • Introduction
  • Principes en matière d’emploi
  • Recrutement et sélection
  • Conditions de travail
  • Période de probation
  • Classification d’emplois
  • Heures de travail
  • Orientation et formation des employés
  • Confidentialité et inventions
  • Cessation d’emploi
  • Demande de références de tiers
  • Emploi de membres de la famille
  • Cadeaux, faveurs, divertissements
  • Conflits d’intérêts
  • Affichage de poste
  • Références d’emploi
  • Entrevues de fin d’emploi
  • Modalités de travail flexibles
  • Bénévolat
  • Frais de déménagement et de relocalisation
  • Dépistage de drogues et d’alcool
  • Frais de voyages d’affaires
  • Entrepreneurs indépendants

Chapitre C — Politiques sur la rémunération et le rendement
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Chapitre C — Politiques relatives à la rémunération et eu rendement

(Toutes les politiques énumérés ci-dessous comprend un exemple d'énoncé des politiques et procédures)

  • Introduction
  • Principes en matière de remuneration
  • Évaluation des emplois
  • Administration des salaires
  • Évaluation du rendement au travail
  • Structure des échelles salariales
  • Heures supplémentaires/li>
  • Indemnité de présence
  • Indemnité de rappel au travail
  • Prime de quart
  • Saisie de salaire et retenue à la source de la pension alimentaire/li>
  • Absentéisme
  • Avances de salaire

Chapitre D — Politiques relatives aux avantages sociaux
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Chapitre D — Politiques relatives aux avantages sociaux

(Toutes les politiques énumérés ci-dessous comprend un exemple d'énoncé des politiques et procédures)

  • Introduction
  • Principes en matière d’avantages sociaux
  • Vacances et paie de vacances
  • Congés payés
  • Congé autorisé personnel
  • Congé de maternité
  • Congé parental et/ ou d’adoption
  • Congé pour décès ou événements familiaux
  • Programme d’aide à l’éducation
  • Séminaires et conférences
  • Adhésion à une association professionnelle
  • Avantages se rapportant aux emplois à temps partiel
  • Congé pour obligations familiales
  • Avantages en matière d’invalidité de courte durée/d’indemnité de maladie
  • Retraite
  • Congé familial pour raison de maladie
  • Congé pour fonction judiciaire
  • Congé pour réservistes
  • Programme d’aide aux employés
  • Congé de paternité

Chapitre E — Politiques relatives aux relations avec les employés
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Chapitre E — Politiques relatives aux relations avec les employés

(Toutes les politiques énumérés ci-dessous comprend un exemple d'énoncé des politiques et procédures)

  • Introduction
  • Principes en matière de relations avec les employés
  • Résolution de conflits
  • Harcèlement en milieu de travail
  • Accommodement dans le milieu de travail en raison d’une incapacité
  • Conduite et comportement
  • Mesures disciplinaires
  • Protection des renseignements personnels
  • Utilisation du courrier électronique et d’Internet
  • Accommodement en raison de la religion
  • Code relatif à la tenue vestimentaire
  • Protection des dénonciateurs
  • Service communautaire
  • Messagerie instantanée
  • Carnets Web (Blogues)
  • Fouille et surveillance

Chapitre F — Politiques relatives à la santé et la sécurité
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Chapitre F — Politiques relatives à la santé et la sécurité

(Toutes les politiques énumérés ci-dessous comprend un exemple d'énoncé des politiques et procédures)

  • Introduction
  • Principes en matière de santé et sécurité
  • Déclaration des accidents et des blessures
  • Enquête relative aux accidents
  • Équipement de protection individuel
  • Comité conjoint de santé et de sécurité
  • Alcool en milieu de travail
  • Travailler seul
  • Utilisation du téléphone cellulaire
  • Violence en milieu de travail
  • Urgences civiles et interruptions des activités
  • Le tabagisme au travail
  • Produits parfumés en milieu de travail
  • Programme de retour au travail
  • Planification en cas de pandémie
  • Aperçu de la planification en cas de pandémie
  • Aptitude au travail
  • Accès restreint
  • Travail à domicile
  • Contrôle et surveillance des contacts pendant une pandémie
  • Maintenir un milieu de travail sain dans une situation de pandémie
  • Soutien en cas de crise liée à une pandémie
  • Prime pour travail dans des conditions dangereuses durant une pandémie

Liste alphabétique des exemples de politiques et procédures
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Liste alphabétique

  • Absentéisme
  • Accès restreint
  • Accommodements en milieu de travail pour les personnes handicapées
  • Accommodements pour motifs religieux
  • Adhésion à une association professionnelle
  • Administration des salaires
  • Affichage de poste
  • Alcool en milieu de travail
  • Aperçu de la planification en cas de pandémie
  • Aptitude au travail
  • Avances de salaire
  • Avantages sociaux liés à un emploi à temps partiel
  • Bénévolat
  • Cadeaux, faveurs, divertissements
  • Carnet Web (Blogues)
  • Cessation d’emploi
  • Classification d’emplois
  • Code vestimentaire
  • Comité de santé et de sécurité
  • Conditions de travail
  • Conduite et comportement
  • Confidentialité et inventions
  • Conflits d’intérêts
  • Congé autorisé personnel
  • Congé de maternité
  • Congé de paternité
  • Congé familial pour raison médicale
  • Congé parental et/ou d’adoption
  • Congé pour deuil ou événement familial
  • Congé pour juré ou témoin
  • Congé pour obligations familiales
  • Congé pour réservistes
  • Congés fériés
  • Contrôle et surveillance des contacts pendant une pandémie
  • Déclaration des accidents et blessures
  • Demandes de références de tiers
  • Dépistage de drogues et d’alcool
  • Emploi de membres de la famille
  • Enquête sur les accidents
  • Entrepreneurs indépendants
  • Entrevues de fin d’emploi
  • Équipement de protection individuel
  • Évaluation des emplois
  • Évaluation du rendement au travail
  • Formats des Énoncés de Politique et Procédure
  • Fouilles et surveillance
  • Frais de déménagement et de relocalisation
  • Frais de voyages d’affaires
  • Harcèlement en milieu de travail
  • Heures de travail
  • Heures supplémentaires
  • Indemnité de présence
  • Indemnité de rappel au travail
  • Introduction
  • Le tabagisme au travail
  • Liste de Distribution
  • Maintenir un milieu de travail sain dans une situation de pandémie
  • Messagerie instantanée
  • Mesures disciplinaires
  • Modalités de travail flexibles
  • Orientation et formation des employés
  • Période de probation
  • Prestations d’absence-maladie ou d’invalidité de courte durée
  • Prime de quart
  • Prime pour travail dans des conditions dangereuses durant une pandémie
  • Principes en matière d’avantages sociaux
  • Principes en matière d’emploi
  • Principes en matière de relations avec les employés
  • Principes en matière de rémunération
  • Principes en matière de santé et de sécurité
  • Produits parfumés en milieu de travail
  • Programme d’aide à l’éducation
  • Programme d’aide aux employés
  • Programme de retour au travail
  • Protection des dénonciateurs
  • Protection des renseignements personnels
  • Recrutement et sélection
  • Références d’emploi
  • Résolution de conflits
  • Retraite
  • Saisie de salaire et retenue à la source de la pension alimentaire
  • Séminaires et conférences
  • Service communautaire
  • Soutien en cas de crise liée à une pandémie
  • Structure des échelles salariales
  • Travail à domicile
  • Travailler seul
  • Urgences civiles et interruptions des activités
  • Utilisation du courrier électronique et d’Internet
  • Utilisation du téléphone cellulaire
  • Vacances et paie de vacances
  • Violence en milieu de travail
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Format électronique

La version électronique de PolitiquesPro est un logiciel qui vous aide à : élaborer vos politiques et procédures RH; votre manuel des politiques de gestion de ressources humaines; et à les maintenir à jour. Il contient les mêmes informations que les deux reliures à feuillets mobiles, mais contient la version anglaise de ces informations. Nous vous avons facilité la tâche, PPQC est le seul service permettant à l'organisation de produire des politiques et procédures RH qui respectent la législation québécoise en droit du travail et de l'emploi, les bonnes normes de gestion RH, et ceci en français et en anglais.

Cette ressource indispensable bilingue permettra aux employeurs:

Simplifiez-vous la vie avec PolitiquesPro Ressources Humaines, Édition Québec

Auteur, réviseur légal et rédacteur en chef

À propos de l'auteur et reviseur légal

Le groupe du droit du travail et de l’emploi du cabinet McCarthy Tétrault

McCarthy tetrault logoLe groupe du droit du travail et de l'emploi du cabinet McCarthy Tétrault conseille les clients sur tous les aspects des relations de travail et du droit de l'emploi depuis l'étape du recrutement jusqu'à la cessation d'emploi et par la suite. Cela comprend notamment la rédaction de contrats de travail, des conseils sur des questions de norme d'emploi, de droit de la personne, d'équité salariale, de protection de la vie privée, de retraite et d'avantages sociaux, d'indemnisation des accidents du travail et de santé et sécurité du travail. Dans le cas des employeurs dont les employés sont syndiqués, les avocats du groupe participent à la négociation des conventions collectives, tant « à la table de négociation » que dans un rôle de consultation et ils jouent un rôle de représentation dans des dossiers d'arbitrage. Le Groupe est dirigé par Jacques Rousse.

Jacques Rousse est le dirigeant du groupe de pratique du droit du travail et de l'emploi a McCarthy Tétrault. Me Rousse conseille des employeurs sur des questions se rapportant aux ressources humaines et à la rémunération des dirigeants et plaide devant divers tribunaux. Il possède une vaste expérience de la négociation de conventions collectives, de même que des aspects du droit du travail et de l'emploi découlant de restructurations et de fusions et acquisitions d'entreprises. Me Rousse est membre de l'Ordre des CRHA et CRIA du Québec et a obtenu une licence en droit de l'Université de Montréal en 1981. Il a été admis au Barreau du Québec en 1982.

Guylaine Lacerte est sociétaire à McCarthy Tétrault. Sa pratique couvre différentes facettes du droit du travail et de l'emploi, notamment l'embauche, les cessations d'emploi, l'imposition de mesures disciplinaires, les contrats de travail, les normes du travail, le harcèlement psychologique, les accréditations syndicales, la sécurité et santé au travail ainsi que l'interprétation et la négociation de conventions collectives. Admise au Barreau du Québec en 2006, Me Lacerte est titulaire d'un baccalauréat en droit (LL. B.) de l'Université Laval, obtenu en 2005, et d'un certificat en administration de l'Université de Calgary, obtenu en 2008.

À propos du rédacteur en chef

Marie-Yosie Saint-Cyr, LL.B., a été admise au Barreau du Québec en 1988 où elle a pratiqué le droit des affaires, du travail et de l'emploi jusqu'en 1999. Marie-Yosie Saint-Cyr est toujours membre en règle du Barreau du Québec. Elle est directrice de la rédaction à la maison d'édition First Reference/La Reference depuis 1999 et est l'une des auteurs RH les plus connues et les plus respectées au Canada et possède une vaste expérience dans le domaine du droit du travail et de l'emploi. Elle est également directrice de la rédaction de plusieurs autres produits appartenant à la maison d'édition First Reference/La Reference : The Human Resources Advisor (éditions Ontario, Western et Atlantic), HRinfodesk et Accessibility Standards PolicyPro.